Mentions légales / Crédits

Mentions légales

I – PRÉSENTATION

1. ÉDITEUR
Le site Internet www.chateau-brown.com (ci-après dénommé « Site ») est édité par la SCEA Château Brown, société civile d’exploitation agricole au capital de 4 482 240 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro B350345690, dont le siège social est situé Château Brown, 33850 Léognan, France (ci-après dénommée « Château Brown »).
Tél. : + 33 5 56 87 08 10
Directeur de la publication : Jean-Christophe Mau

2. ACCÈS AU SITE
La connexion au site www.chateau-brown.com implique l’acceptation des présentes Mentions Légales.
La SCEA Château Brown se réserve le droit de modifier et d’actualiser à tout moment les présentes Mentions Légales étant précisé que la modification et l’actualisation des Mentions Légales s’imposent dès leur mise en ligne.
La SCEA Château Brown tient à jour ce Site pour l’usage des personnes légalement autorisées à consommer ou à acheter des boissons alcoolisées, et ce dans les pays dans lesquels la consommation ou l’achat des boissons alcoolisées est légale.

II – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

1. TITULARITÉ
La SCEA Château Brown est titulaire du nom de domaine du Site.
Ce Site et tous les logiciels utilisés en liaison avec le Site peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou par d’autres lois.
Par conséquent, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le Site et chacun des éléments créés pour le Site sont la propriété exclusive de la SCEA Château Brown, Château Brown ne concédant aucune licence d’utilisation ni aucun autre droit sur ces éléments, à l’exception du droit de consultation accordé aux utilisateurs d’Internet.

2. SANCTIONS
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation des droits de la SCEA Château Brown expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

III – RESPONSABILITÉ

1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
La SCEA Château Brown s’engage à assurer, dans toute la mesure de ses moyens, que les informations publiées sur le Site sont correctes et à jour. Toutefois, la SCEA Château Brown ne peut pas garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies sur le Site, ainsi que les informations provenant de tierces personnes.
De ce fait, la SCEA Château Brown décline toute responsabilité :
– pour toute interruption éventuelle du Site ;
– pour tout défaut de fonctionnement ;
– pour toute erreur ou omission quant aux informations publiées sur le Site ;
– pour tout dommage résultant de l’intrusion non autorisée d’un tiers ayant modifié les informations fournies sur ce Site ;
– pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient la ou les causes, nature, origine ou conséquences.

2. LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou pages Internet. La SCEA Château Brown n’a pas la maîtrise de ces sites et éléments externes. De ce fait, la SCEA Château Brown ne peut être tenu pour responsable de ces sites et éléments externes et décline toute responsabilité concernant les contenus, la publicité, les produits, les services et tout autre élément disponible sur ces sites ou par lien externe. En outre, la SCEA Château Brown ne peut être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’accès, l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

 

IV – GÉNÉRALITÉS

1. MODIFICATION
La SCEA Château Brown se réserve le droit de corriger le contenu du Site à tout moment et sans avis préalable de l’internaute. Ainsi, toute modification est réputée acceptée sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à sa mise en ligne.

2. LOI APPLICABLE
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site, sauf dispositions contraires découlant du Règlement n°44/2001 du 20 décembre 2000 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale (Bruxelles I).

3. CONCEPTION
Le site de Château Brown a été créé et réalisé par :
L’Agence Fleuriewww.agence-fleurie.com

Le Site de Château Brown est hébergé par :
L’Agence Fleuriewww.agence-fleurie.com

 4. CRÉDITS
Site : Agence Fleurie
Photos bouteilles : Alain Benoit (DEEPIX)
Photos du domaine et portraits : Pascal Calmettes – Patricia Boutigny – François Poincet
Photos archives : Château Brown
Textes : Château Brown – Agathe De Langhe

 

 

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé.